Audiences devant la CAMO: Francoscénie obtient 15 000 $ en dépens

Par : Jonathan Blouin
Editeur : La Nouvelle

EMBRUN - Le juge de la Commission des affaires municipales de l’Ontario (CAMO), Richard G.M. Makuch, qui a entendu la cause de Francoscénie et des Amis de la forêt Larose, a rendu sa décision au sujet des dépens dans un jugement de cinq pages la semaine dernière. Ghislaine Rozon, Sylvian Prévost, Erik Petersen, Tina Hopson et Bruce Meness devront maintenant payer 15 000 $ à Francoscénie.

Ce montant, bien plus perçu comme étant symbolique, est nettement inférieur aux 137 000 $ qu’avait demandés l’organisme. Néanmoins, le juge Makuch a été sans équivoque encore une fois dans son jugement. Il fait référence à une conduite «déraisonnable, frivole, vexatoire, et de mauvaise foi des appelants».

«Ils nous ont autorisés à demander des droits et en nous les accordant, ça démontre que nous avons bien fait nos devoirs. Il n’y a presque jamais de dépens à la CAMO, mais ça démontre que nous étions bien préparés. De l’autre côté, ils ont vraiment fait perdre du temps à la Cour», indique Alain Dagenais, le président du conseil d’administration de Francoscénie.

Une des opposantes, Ghislaine Rozon, continue de croire qu’aucun citoyen ne devrait payer pour défendre une aire de conservation publique. Elle et son groupe ont déjà payé 47 000 $ pour les services de leur avocat, Me Swinwood. Elle avoue cependant ne rien regretter de toute cette aventure. «Je continue de croire que ce n’était pas justifié. Il faut remettre les événements en contexte, mais non, je ne regrette pas l’initiative de la démarche».

M. Dagenais croit de son côté que son organisme a remporté une victoire morale. «Est-ce qu’on va décider de les poursuivre? Nous aurons une réunion du conseil d’administration (c.a.) au mois de juin et la décision sera prise à ce moment», insiste-t-il. Il ajoute que le c.a. n’est pas unanime, mais qu’en vertu du montant, il serait surprenant qu’il n’en vienne pas à un consensus. Il croit ainsi que le c.a. va opter pour récupérer les 15 000 $.

«Il va falloir que nous prenions des arrangements avec nos avocats pour le reste de la somme, si nous calculons que nous avions une commandite de 25 000 $ et leurs dépens de 15 000 $. Il reste tout de même un montant de près de 100 000 $ où il faudra être créatif. Nous ne prendrons pas de décision sous pression, mais on reconnaît qu’ils nous doivent 15 000 $».

De son côté, Mme Rozon n’a pas voulu fournir de détails sur les délais reliés au paiement des dépens. «On va se rencontrer pour voir les prochaines étapes», s’entête-t-elle à répéter. Impossible par contre de connaître les étapes auxquelles elle fait référence, alors que si son groupe décidait de ne pas verser la somme due à Francoscénie, il s’exposerait à une poursuite de la part de l’organisme.

Qui plus est, il va être difficile pour Francoscénie de ne pas réclamer la somme qui leur est due, compte tenu de tous les chambardements que la cause de la CAMO a engendrés et des retards encourus, sans compter les investissements de nombreux bénévoles et commanditaires.

Mais dans sa décision du 14 décembre dernier, le juge Makuch avait laissé la porte ouverte à une réclamation des dépens. Il avait rejeté l’appel des opposants, qui critiquaient une décision des Comtés unis de Prescott et Russell concernant un amendement au plan directeur, qui permettait à Francoscénie de présenter le spectacle, L’écho d’un peuple dans la forêt Larose. Francoscénie en appelait simultanément d’une fin de non-recevoir d’une demande de changement de zonage de la Cité de Clarence-Rockland.

Dans le calcul des dépens, l’avocat de Francoscénie, Pierre Champagne, avait avancé que 44 % du temps de l’audience était inutile, en raison de la conduite déraisonnable des appelants.

Le juge a en plus noté dans son jugement la conduite «tout simplement lamentable» de Me Swinwood, tout en indiquant qu’il semblait avoir peu de connaissances sur les procédures d’appel à la CAMO.

«Si j’étais à leur place, je serais embarrassé par la décision de la Cour, par ce qui est écrit dans le jugement. Si j’étais eux, je ne ferais pas de tempête. Ce n’est pas définitif qu’on reste à la Ferme Drouin, on ne sait pas ce qui va arriver dans les prochaines années… peut-être qu’on retournera dans la forêt», soutient le président du c.a.

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